Construire et faire vivre son processus de veille réglementaire

1.     Comprendre les enjeux d’une veille réglementaire

• Rappels sur la réglementation Environnement/Sécurité en vigueur : textes principaux
• Les objectifs liés à une veille réglementaire : le périmètre de l’action
• Identifier ses besoins spécifiques en terme de veille et répérer les sources d’informations (organismes, sites clés, journaux officiels, etc.)

2.     Mettre en place un processus de veille réglementaire

• Décrire le processus : finalités, étapes clés, acteurs, données d’entrées et de sortie
• Représenter le processus : enchaînement des étapes clés et contributeurs

3.     Collecter et traiter l’information

• Ordonner et prioriser les textes réglementaires
• Identifier les textes applicables
• Définir les modalités relatives au recueil, au traitement et à la diffusion des informations

4.     Prendre en compte les résultats de la veille

• Communiquer les résultats de la veille : repérer les bénéficiaires, les relais, les acteurs
• Construire son bulletin de veille
• Identifier les impacts du processus veille réglementaire sur les autres processus

5.     Suivre et mesurer la performance de votre processus « veille réglementaire »

• Les indicateurs de performance du processus internes et externes
• Les actions de surveillance à mettre en œuvre
• Réaliser une revue de ce processus : déclencher des actions pour le faire progresser

Responsables QSEResponsables Environnement et/ou SécuritéResponsables de la veille réglementaire