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- Acquérir la méthode et les outils pour mettre en place un processus de veille réglementaire efficace
- Une connaissance de la réglementation environnementale et sécurité applicable dans son entreprise est souhaitée
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1. Comprendre les enjeux d’une veille réglementaire
- Rappels sur la réglementation Environnement/Sécurité en vigueur : textes principaux
- Les objectifs liés à une veille réglementaire : le périmètre de l’action
- Identifier ses besoins spécifiques en terme de veille et répérer les sources d’informations (organismes, sites clés, journaux officiels, etc.)
2. Mettre en place un processus de veille réglementaire
- Décrire le processus : finalités, étapes clés, acteurs, données d’entrées et de sortie
- Représenter le processus : enchaînement des étapes clés et contributeurs
3. Collecter et traiter l’information
- Ordonner et prioriser les textes réglementaires
- Identifier les textes applicables
- Définir les modalités relatives au recueil, au traitement et à la diffusion des informations
4. Prendre en compte les résultats de la veille
- Communiquer les résultats de la veille : repérer les bénéficiaires, les relais, les acteurs
- Construire son bulletin de veille
- Identifier les impacts du processus veille réglementaire sur les autres processus
5. Suivre et mesurer la performance de votre processus « veille réglementaire »
- Les indicateurs de performance du processus internes et externes
- Les actions de surveillance à mettre en œuvre
- Réaliser une revue de ce processus : déclencher des actions pour le faire progresser
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Responsables QSEResponsables Environnement et/ou SécuritéResponsables de la veille réglementaire
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